Mentions légales

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1. Informations Générales

Le présent site internet Maison Horlogia est édité par :

Nom et prénom : Mathis Baradeau
Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
Adresse du siège social : 47 Rue Vivienne - 75002 Paris
SIRET : 10437134900010
E-mail de contact : contact@maisonhorlogia.com

Micro-entrepreneur exonéré de TVA — Article 293 B du CGI

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Baradeau Mathis, en qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergement du site

Le site Maison Horlogia est hébergé par :

Société : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site Maison Horlogia (textes, images, photographies, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et est la propriété exclusive de Maison Horlogia, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Maison Horlogia. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

Maison Horlogia s'engage à protéger la vie privée de ses clients et utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Les données collectées sur ce site (nom, adresse, e-mail, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement de vos commandes et de la relation commerciale. Elles ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

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Droit de rectification
Droit à l'effacement
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Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@maisonhorlogia.com

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7. Responsabilité

Maison Horlogia s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité des informations publiées. Maison Horlogia se réserve le droit de modifier les contenus du site à tout moment et sans préavis.

Maison Horlogia ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de son contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.